Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.les2sapins.f les informations suivantes :
ÉDITEUR
Le site www.les2sapins.fr est la propriété exclusive de HL DEUX SAPINS (Affaire personnelle commerçant), qui l’édite.
HL DEUX SAPINS
24 Rue de la Mairie – CAILLY-SUR-EURE (27490)
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Evreux sous le numéro 326 806 601 000 18
Hôtels touristiques avec restaurant (551A)
Numéro TVA intracommunautaire : FR75326806601
Directeur de la publication : HL DEUX SAPINS
Contactez le responsable de la publication : contact@les2sapins.fr
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par OVH SASU 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX
Droit de propriété intellectuelle
Droits d'auteur
Le Site www.les2sapins.fr constitue une création intellectuelle dont le restaurant " Les 2 Sapins " est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'ensemble des éléments disponibles sur le Site www.les2sapins.fr dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le site www.les2sapins.fr sont la propriété du restaurant " Les 2 Sapins" ou de tiers ayant autorisé le restaurant " Les 2 Sapins" à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site www.les2sapins.fr, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du restaurant " Les 2 Sapins " est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Droits des marques
L'appellation " Les 2 Sapins ", le logo " Les 2 Sapins ", sont des marques déposées par le restaurant " Les 2 Sapins ". D'autres marques sont citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. La reproduction, la représentation, l'utilisation, l'adaptation ou la modification de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable du restaurant " Les 2 Sapins " est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Responsabilité
Le restaurant " Les 2 Sapins" ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourrait résulter de la connexion ou de l'utilisation du site www.les2sapins.fr ou des informations y figurant.
Respect des réglementations et de la déontologie le site www.les2sapins.fr est exploité par le restaurant :
• Les 2 Sapins " dont le siège social est en France et les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français.
• Les internautes se connectant au site www.les2sapins.fr à partir d'autres pays que la France, doivent s'assurer du respect des lois applicable à ces pays.
• Le restaurant " Les 2 Sapins " se réserve le droit de modifier et d'actualiser à tout moment les présentes mentions légales et Conditions Générales d'Utilisation étant précisé que la modification et l'actualisation des Conditions Générales d'Utilisation s'imposent dés leur mise en ligne.
Copyright
© 1985-2015 Les Deux Sapins. Tous droits réservés. La reproduction ou retransmission du contenu de ce site Internet est interdite sans l’accord préalable par écrit de Les Deux Sapins. Les serveurs hébergeant ce site Internet se trouvent à Roubaix (59100), France.
Ce site Internet a été développé par Les Deux Sapins.